Section B – Ortale

462 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2117 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2129 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2264 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2345 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2367 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2615 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2656 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2694 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2735 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2865 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 1 Fundamentu8 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3007 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3024 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3065 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3169 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3243 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3344 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3579 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3596 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3913 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3944 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3964 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3986 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4115 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4134 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4319 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4324 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4383 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4413 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4425 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4437 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4445 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4464 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4474 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4498 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4513,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4529 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4855 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4873 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4916 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5254 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5273 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5322 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5502 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5699 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 1 Fundamentu1 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5812 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5854 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5933 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6085 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6133,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6157 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6192 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6218 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6258 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6298 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)