Section B – Tréogat

226 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 543 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693 977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 702 543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 754 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 775,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 794,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 808 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 887 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 895 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1167 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1177 449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1188 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1212 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1228 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1475 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1483 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1745 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177395 m²Ns (N)
Parcelle 5115 180 m²Nszh (N)
Parcelle 5121 800 m²Ns (N)
Parcelle 5205 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221 875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5232 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5241 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5253 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5261 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5361 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 816 – 1540 Trunvel1 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818 – 1476 Trunvel800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 820272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8252 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8352 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 836 – 1527 Trunvel630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837 – 1545 Trunvel170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 839 – 1565 Trunvel795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 – 1605 Trunvel800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8433 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8616 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9606 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9615 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9641 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9657 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 966999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9681 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9702 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9713 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9754 931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 978177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 993 – 1553 Trunvel700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9971 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 998530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1004495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10053 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10061 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100819,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10099,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10195 431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10205 238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10216 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10229 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10472 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10482 170 m²Ns (N)
Parcelle 1049500 m²Ns (N)
Parcelle 1050500 m²Ns (N)
Parcelle 1051non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10531 362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10541 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10556 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10568 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10572 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10583 534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1059 – 3568 Kerbinigou - Route de la mer794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 – 206 Kerbinigou2 597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10622 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10632 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10644 527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10653 387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10663 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1088 – 1371 Trunvel (+1)1 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10958 889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10972 341 m²Ns (N)
Parcelle 1099165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11064 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11074 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11081 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11091 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1110203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1112 – 3052 Kerbinigou - Route de la mer340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11141 471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1115 – 3724 Kerbinigou - Route de la mer3 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11161 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11171 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1118201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1119930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1120394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11213 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1123536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112431,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11255 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11263 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11273 736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11284 271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11294 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11305 587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11318 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11329 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11339 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11341 351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11354 681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11361,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11371,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11381,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11398 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11401 852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11419 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11428 216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11439 571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11442,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11452,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11465 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11472 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11481,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11491,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11501 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11518 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11528 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11532 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11547 572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11551 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11561 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11576 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1158112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11593 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1160556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11614 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11621 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11635 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11641,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1165 – 193 Ty Palud2 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11661,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1167 – 1579 Trunvel998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1168462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1169117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11711 598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 – 1511 Trunvel1 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1173 – 1537 Trunvel494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1174104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1175232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1176 – 1477 Trunvel1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1177483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)