Section ZD – Plomeur

198 parcelles

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Parcelles

Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 4 Route de Beuzeg6 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 31 Route de Saint-Jean-Trolimon800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Menez ar Stank7 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 9 Route de Beuzeg220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 9 Route de Beuzeg1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 14 Route de Beuzeg2 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Menez ar Stank4 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Menez ar Stank4 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 9 Route de Beuzeg1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 9 Route de Beuzeg80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 9 Route de Beuzeg50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon2 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 6 An Hañvod Gozh - Le Vieux Haffond2 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 4 An Hañvod Gozh - Le Vieux Haffond2 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 7 Route de Beuzeg4 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 An Hañvod Gozh - Le Vieux Haffond1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 12 Route de Beuzeg2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1 Lestembec'h3 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 5 Route de Beuzeg2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 5 Route de Beuzeg3 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 5 Route de Beuzeg2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 8 Route de Beuzeg1 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 8 Route de Beuzeg745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 2 Route de Beuzeg2 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 18 Route de Beuzeg487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 16 Route de Beuzeg785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 6 Route de Beuzeg661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Route de Beuzeg1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 35 Route de Saint-Jean-Trolimon158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 35 Route de Saint-Jean-Trolimon326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 33 Route de Saint-Jean-Trolimon875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 33 Route de Saint-Jean-Trolimon882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 33 Route de Saint-Jean-Trolimon589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 33 Route de Saint-Jean-Trolimon84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 31 Route de Saint-Jean-Trolimon472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 29 Route de Saint-Jean-Trolimon255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 29 Route de Saint-Jean-Trolimon157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 25 Route de Saint-Jean-Trolimon276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 25 Route de Saint-Jean-Trolimon143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 25 Route de Saint-Jean-Trolimon196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 1 Menez ar Stank2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 1 Menez ar Stank287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Menez ar Stank123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 8 Lestiala Vihan482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 3 Route de Beuzeg892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 5 Route de Beuzeg31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 5 Route de Beuzeg600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 5 Route de Beuzeg159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 5 Route de Beuzeg42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Route de Beuzeg152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Route de Beuzeg100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 5 Route de Beuzeg424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 5 Route de Beuzeg50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 12 Lestiala820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 7 Route de Beuzeg820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 9 Route de Beuzeg229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 9 Route de Beuzeg74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 9 Route de Beuzeg79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 9 Route de Beuzeg35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 9 Route de Beuzeg545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 9 Route de Beuzeg307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 13 Route de Beuzeg1 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1 Route de Beuzeg2 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon4 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 18 Route de Beuzeg2 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2264 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2308 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2327 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 3 Route de Beuzeg90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2396 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 3 Lestembec'h1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 6 Route de Beuzeg305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2525 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 10 Route de Beuzeg1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 10 Route de Beuzeg450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 12 Lestiala290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 12 Lestiala14 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 12 Lestiala130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2594,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 7 Route de Beuzeg151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Menez ar Stank316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 9 Route de Beuzeg25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 9 Route de Beuzeg95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2659 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 27 Route de Saint-Jean-Trolimon541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 25 Route de Saint-Jean-Trolimon556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2734,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 29 Route de Saint-Jean-Trolimon440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 13 Route de Beuzeg1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 11 Route de Beuzeg1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 16 Route de Beuzeg1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 16 Route de Beuzeg4 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2885 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 37 Route de Saint-Jean-Trolimon307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 35 Route de Saint-Jean-Trolimon233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 37 Route de Saint-Jean-Trolimon318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 35 Route de Saint-Jean-Trolimon781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2955 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 10 Lestiala Vihan1 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)