Section AB – Huelgoat

205 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 Impasse Kerbizien1 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 13 Kerbizien121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 11 Kerbizien264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 6 Impasse Kerbizien (+1)290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 8 Kerbizien72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 16 Kerbizien44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 18 Kerbizien68 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 20 Kerbizien141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 14 Kerbizien370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 12 Kerbizien114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 10 Kerbizien307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 4 Kerbizien452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 565 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 596 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 1 Rue des Ajoncs4 837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 5 Rue des Ajoncs6 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 684 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 22 Route des Carrières1 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 1 Allée des Lauriers130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 24 Route des Carrières1 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 26 Route des Carrières1 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 28 Route des Carrières1 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 5 Allée des Lauriers129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 834 678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 868 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 30 Route des Carrières1 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 32 Route des Carrières2 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 943 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 34 Route des Carrières78 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 36 Route des Carrières445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 40 Route des Carrières838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 38 Route des Carrières575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 42 Route des Carrières718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 44 Route des Carrières852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1066 762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1097 728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 46 Route des Carrières108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122 473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 2 Kerbizien610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 9 Kerbizien398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 3 Kerbizien860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 1 Kerbizien2 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 5 Kerbizien812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 15 Kervao1 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 13 Kervao956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 9 Kervao935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 7 Kervao1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 14 Rue des Bruyères686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 6 Rue des Ajoncs399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155871 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 15 Rue des Bruyères567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 17 Rue des Bruyères562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 19 Rue des Bruyères563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 4 Rue des Ajoncs112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 2 Rue des Ajoncs596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 1 Impasse des Bonnets Rouges584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 3 Impasse des Bonnets Rouges503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 5 Impasse des Bonnets Rouges415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 7 Impasse des Bonnets Rouges574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741 151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 4 Impasse des Bonnets Rouges722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 2 Impasse des Bonnets Rouges586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1892 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 6 Kerbizien1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 12 Rue des Bruyères559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 1 Rue Louis Aragon482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 3 Rue Louis Aragon257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 5 Rue Louis Aragon355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 7 Rue Louis Aragon379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 9 Rue Louis Aragon401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 11 Rue Louis Aragon537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 13 Rue Louis Aragon738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 5 Rue Salvador Allende305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 7 Rue Salvador Allende579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 12 Rue Salvador Allende595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 10 Rue Salvador Allende395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 8 Rue Salvador Allende327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 6 Rue Salvador Allende221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 6 Rue Salvador Allende137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 4 Rue Salvador Allende363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 2 Rue Salvador Allende555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 1 Rue Salvador Allende690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 2 Rue Louis Aragon528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 4 Rue Louis Aragon294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 3 Rue Salvador Allende367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 3 Allée des Lauriers1 814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 8 Rue des Ajoncs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 10 Rue des Ajoncs1 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 12 Rue des Ajoncs455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 14 Rue des Ajoncs663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 16 Rue des Ajoncs1 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 4 Impasse des Ajoncs379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 1 Impasse des Ajoncs (+2)1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 5 Impasse des Ajoncs1 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2511 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2543 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)