Section A – Flacey

Parcelles

• Parcelle 1702,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1713 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178 – 1 Ferme du Château2 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1811 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 188 – 40 Rue de Brou27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 189 – 40 Rue de Brou555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 190 – 40 Rue de Brou375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197 – 24 Rue de Brou379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 216532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 218667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2221 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 269 – 38 Rue de Brou508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 280 – 3 Rue de Brou930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2932 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 295 – 36 Rue de Brou712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 296 – 34 Rue de Brou701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 298 – 24 Rue de Brou143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301 – 24 Rue de Brou365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 305 – 24 Rue de Brou374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 306 – 32 Rue de Brou575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307 – 30 Rue de Brou747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 309 – 1 Ferme du Château2 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 310 – 1 Château7 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3121 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313 – 36 Rue de Brou1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 314 – 34 Rue de Brou822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 316 – 1 Impasse de Bel Air1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 317565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3191 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321 – 1 Château1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322 – 18 Rue de Brou1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323 – 1 Rue de Brou2 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 324 – 22 Rue de Brou1 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 325 – 20 Rue de Brou1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 326 – 26 Rue de Brou863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 327 – 28 Rue de Brou3 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 328 – 10 Rue de Brou9 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 329 – 2 Impasse de Bel Air403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 330617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331 – 7 Rue de Brou16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332 – 7 Rue de Brou569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 335856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 336 – 7 Rue de Brou167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3371 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3385 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3408,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3413 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 342 – 1 Rue de Brou573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3432 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 344281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 345275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 346570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 347 – 5 Rue de Brou1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 348 – 3 Rue de Brou468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).