Section B – Le Boullay-Mivoye

211 parcelles

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Parcelles

Parcelle 134 – 41 Rue de la Forge1 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 39 Rue de la Forge575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 37 Rue de la Forge543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 35 Rue de la Forge584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1422 996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 23 Rue de la Forge1 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1441 104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 15 Rue de la Forge1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 13 Rue de la Forge1 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 11 Rue de la Forge800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1661 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 1 Rue de la Mairie543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1721 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 1 Rue des Blatiers703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 11 Rue des Blatiers622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 52 Rue de la Forge1 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 20 Rue de la Forge439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 22 Rue de la Forge437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 7 Rue des Bouleaux740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 9 Rue des Bouleaux849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 24 Rue de la Forge491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 11 Rue des Bouleaux820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 16 Rue de la Mairie1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2122 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 12 Rue de la Mairie810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 8 Rue de la Mairie588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 8 Rue des Caves2 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2455 326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2471 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 1 Rue du Moulin (+2)905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 5 Rue du Moulin1 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 7 Rue du Moulin940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 4 bis Rue de la Dimerie55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 15 Rue du Moulin800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 12 Rue de la Forge343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 47 Rue de la Forge4 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 33 Rue de la Forge1 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 31 Rue de la Forge1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2741 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2772 143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 6 Rue de la Mairie180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 4 Rue du Moulin811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 4 Rue Saint Remy594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2902 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 2 Rue des Blatiers1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 6 Rue de la Paille806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 13 Rue du Moulin944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3111 381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 2 Rue de la Dimerie1 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 9 Rue des Blatiers602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 10 Rue des Caves1 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 16 Rue de la Paille844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 14 Rue de la Paille803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 12 Rue de la Paille804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 10 Rue de la Paille828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 5 Rue de la Forge1 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 9 Rue de la Forge699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 7 Rue de la Forge630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 11 Rue du Moulin653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 2 Rue des Caves638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3691 381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 3 Rue des Bouleaux (+1)695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3863 642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 – 19 Rue de la Forge1 039 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 8 Rue Saint Remy1 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399 – 1 Rue Saint Remy (+1)1 653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 1 Rue de la Paille1 211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4064 636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 3 Rue de la Paille5 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4114 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4156 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4164 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 15 Rue de la Mairie1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 21 bis Rue de la Forge257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4241 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4251 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 – 2 Rue Saint Remy861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4301 891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4312 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 – 13 Rue de la Mairie700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 1 Rue des Bouleaux700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4392 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 2 Rue du Moulin867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 5 Rue des Caves498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4591 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 3 bis Rue du Moulin956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 3 Rue du Moulin956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4641,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 18 Rue de la Forge892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467 – 18 bis Rue de la Forge415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 19A Rue du Moulin575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 6 Rue des Blatiers6 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4772 954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 1 Rue des Caves445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 1 bis Rue des Caves458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488 – 3 Rue Saint Remy1 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 – 3 Rue des Caves656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)