Section H – Verneusses

65 parcelles

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Parcelles

Parcelle 227 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 80 impasse verte4 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 85 impasse verte5 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 370 route de saint-blaise1 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 260 impasse du Château d’Eau2 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 130 impasse du Château d’Eau2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 35 route de saint-blaise1 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 240 impasse du Château d’Eau5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 25 impasse de la mare6 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 1450 Route Rd 4382 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 180 impasse du Château d’Eau5 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 300 route de saint-blaise4 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 280 route de saint-blaise6 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1670 Route Rd 4386 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 110 impasse verte687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 20 Impasse des érables (+1)1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)