Section ZD – Le Torpt

Parcelles

• Parcelle 13,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 178 Impasse de la Bardourie3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 215,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 224,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 235,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 336 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 378,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 382 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 396 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 403,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 423 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 446 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 30 Chemin du Rang Douville (+1)2 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 472 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 556,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 564 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 312 Impasse de la Bardourie1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 602 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 614 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 627 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 643 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 222 Chemin du Bois4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 674 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 685,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 712,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 721,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 731,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 146 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 122 Chemin du Bois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 771 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 483 Chemin du Rang Douville (+1)1 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 851 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86 – 62 Chemin du Bois1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 883,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90 – 302 Route du Moulin du Bois9 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 – 268 Route du Moulin du Bois4 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 315 Impasse de la Bardourie2 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 932,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94 – 316 Impasse de la Bardourie6 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 26 Chemin du Bois2 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 – 77 Chemin Bréant1 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 137 Chemin Bréant1 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1054 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1062 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107 – 569 Route de la Côte4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1085,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 284 Impasse de la Bardourie1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 – 164 Impasse de la Bardourie2 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1126 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 – 505 Chemin du Rang Douville1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).