Section D – Le Torpt

Parcelles

• Parcelle 13 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 – 31 Place de l'Eglise325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1726 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 – 160 Impasse de la Mare Asselin200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 189482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 – 526 Route des 4 Paroisses1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1992,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2012,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203 – 59 Amberville (+1)2 296 m²A (A)
• Parcelle 20479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2053,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2062 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 207 – 193 Route d'Amberville (+1)4 997 m²A (A)
• Parcelle 2121 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 218 – 352 Route des 4 Paroisses1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 220 – 250 Impasse de la Mare Asselin1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2216 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2232,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 224 – 716 Route des 4 Paroisses1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2262,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2271 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232 – 223 Route des 4 Paroisses1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2337 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2342 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2354 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2372 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2392 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 240121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242 – 940 Route de Fort - Moville1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244 – 940A Route de Fort - Moville (+1)2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 245 – 825 Route d'Amberville1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 248682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2496 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2501,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 254207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 255214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).