Section C – Le Torpt

227 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 441 Chemin du Rang Douville330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1946 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2838 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 34 Route de Beuzeville1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 54 Route du Pont1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 461 Route de Fort - Moville1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3466 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3786 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 780 m²A (A)
Parcelle 428726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 21 Place de l'Eglise1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 51 Place de l'Eglise1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 91 Route du Pont1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 15 Impasse de la Mairie1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 39 Impasse de la Mairie67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 1 Place de la Mairie1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 2 Place de la Mairie1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 242 Route du Pont1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4748 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 10 La Cantellerie410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 169 Impasse du Champ Piquet263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4975 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 1016 Route du Moulin du Bois6 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 172 Route du Pont1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 371 Route de Fort - Moville4,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 954 Route du Moulin du Bois7 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 466 Chemin du Bois4 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 418 Chemin du Bois3 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 356 Chemin du Bois7 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 578 Route du Moulin du Bois1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 389 Chemin du Bois6 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5176 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 66 Route du Pont (+1)1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 20 Route de Beuzeville157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 186 Route du Pont1 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5303 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 328 Chemin du Bois1 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 233 Route du Moulin du Bois2,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 8 Chemin Bréant1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 110 Chemin Bréant1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 118 Route de Beuzeville332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 138 Route de Beuzeville3 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 165 Impasse du Champ Piquet6 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5433 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 167 Impasse du Champ Piquet140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 215 Impasse du Champ Piquet874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5514 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552386 m²A (A)
Parcelle 5537 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 144 Route du Pont878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 120 Route du Pont1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 99 Impasse du Champ Piquet201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 140 Chemin Bréant2 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 1 Lotissement Hemery1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 2 Lotissement Hemery1 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 3 Lotissement Hemery1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 4 Lotissement Hemery1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 6 Lotissement Hemery1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 7 Lotissement Hemery1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 8 Lotissement Hemery1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 10 Lotissement Hemery1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5782 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 9 Lotissement Hemery252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 127 Impasse des Hêtres4 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 119 Impasse des Hêtres1 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 11 Lotissement Hemery (+3)169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 5 Lotissement Hemery1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 1 Impasse du Champ Piquet1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 59 Impasse du Champ Piquet2 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6193 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 2 Impasse Grandinot644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 5 Impasse Grandinot1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 4 Impasse Grandinot1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 3 Impasse Grandinot1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 1 Impasse Grandinot1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 200 Route du Pont (+1)1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 225 Impasse du Champ Piquet1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 227 Impasse du Champ Piquet1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 294 Route du Pont3 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 294 bis Route du Pont (+1)1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 211 Champ Picquet (+1)2 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6402 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 5 Route du Pont1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6601 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 190 Route du Pont966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 6 Impasse Grandinot1 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 270 Chemin du Bois7 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 392 Chemin du Rang Douville (+1)3 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6754,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 206 Chemin des Tasseaux3 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6774,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)