Section ZA – Saint-Pierre-des-Fleurs

279 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 22 Route de Brionne690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 16 Route de Brionne690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 14 Route de Brionne690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 34 Rue des Longchamps838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 32 Rue des Longchamps684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 30 Rue des Longchamps795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 28 Rue des Longchamps648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 24 Rue des Longchamps610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 22 Rue des Longchamps630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 20 Rue des Longchamps603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 18 Rue des Longchamps575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 16 Rue des Longchamps786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 14 Rue des Longchamps747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 12 Rue des Longchamps744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 10 Rue des Longchamps591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 8 Rue des Longchamps503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Rue des Longchamps700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 4 Rue des Longchamps750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 2 Rue des Longchamps695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1 Rue des Longchamps950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 3 Rue des Longchamps797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Rue des Longchamps805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 7 Rue des Longchamps805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 9 Rue des Longchamps805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 11 Rue des Longchamps913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 13 Rue des Longchamps937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 15 Rue des Longchamps842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 17 Rue des Longchamps743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 19 Rue des Longchamps792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 21 Rue des Longchamps900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 23 Rue des Longchamps852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 25 Rue des Longchamps761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 27 Rue des Longchamps775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 16 Rue du Mont Fautrel1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 14 Rue du Mont Fautrel1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 10 Rue du Mont Fautrel1 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 8 Rue du Mont Fautrel1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 5 Impasse de la Vieille Route1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 3 Impasse de la Vieille Route1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Impasse de la Vieille Route877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 31 Rue de la Tramontane518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 29 Rue de la Tramontane512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 27 Rue de la Tramontane508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 25 Rue de la Tramontane613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 23 Rue de la Tramontane515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 21 Rue de la Tramontane632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 16 Rue de la Tramontane452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 18 Rue de la Tramontane504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 20 Rue de la Tramontane530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 22 Rue de la Tramontane542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 24 Rue de la Tramontane544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 26 Rue de la Tramontane540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 8 Rue du Mistral374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 Rue du Vent d’Autan443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 4 Rue du Vent d’Autan414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 6 Rue du Vent d’Autan414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 Rue du Vent d’Autan524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 7 Rue de l’Alize406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 5 Rue de l’Alize414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 3 Rue de l’Alize414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Rue de l’Alize476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 13 Rue du Vent d’Autan494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Rue du Vent d’Autan494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 9 Rue du Vent d’Autan494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 12 Rue de l’Alize411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 10 Rue de l’Alize411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 8 Rue de l’Alize411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 6 Rue de l’Alize411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 4 Rue de l’Alize411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 2 Rue de l’Alize373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 6 Rue du Mistral395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Rue du Mistral411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 2 Rue du Mistral411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 1 Rue du Mistral626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 3 Rue du Mistral353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 5 Rue du Mistral375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 7 Rue du Mistral393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 9 Rue du Mistral410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 11 Rue du Mistral688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Rue du Mistral804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Impasse du Sirocco551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 4 Impasse du Sirocco639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 5 Rue de la Brise727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 3 Rue de la Brise515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Rue de la Brise480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 6 Rue de la Brise600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 7 Rue de la Brise763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 6 Allee du Blizzard674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 4 Allee du Blizzard626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 14 Rue de la Tramontane472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 19 Rue de la Tramontane732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 17 Rue de la Tramontane772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 15 Rue de la Tramontane426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 13 Rue de la Tramontane574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 11 Rue de la Tramontane472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 9 Rue de la Tramontane520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 7 Rue de la Tramontane455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 5 Rue de la Tramontane680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1 Rue de la Tramontane708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 3 Rue de la Tramontane564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 412 Sente aux Drapiers1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 410 Sente aux Drapiers1 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 3 Rue du Vent d’Autan476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 1 Allee du Blizzard664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 2 Rue de la Tramontane680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 4 Rue de la Tramontane500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 2 Rue de la Brise667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 10 Rue de la Tramontane530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 10 Rue du Mistral481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 6 Rue de la Tramontane668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 7 Rue du Vent d’Autan640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 1 Rue du Vent d’Autan407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 1 Rue de la Mare Saint-pierre669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 3 Rue de la Mare Saint-pierre708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 5 Rue de la Mare Saint-pierre800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Rue de la Mare Saint-pierre670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 4 Rue de la Mare Saint-pierre677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 6 Rue de la Mare Saint-pierre913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 20 Rue de la Mare Saint-pierre (+1)642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 14 Allee des Campanules224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 36 Rue de la Mare Saint-pierre829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 38 Rue de la Mare Saint-pierre808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 40 Rue de la Mare Saint-pierre663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 43 Rue de la Mare Saint-pierre642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 29 Rue de la Mare Saint-pierre637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 26 Rue de la Mare Saint-pierre (+3)1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 2 Allee des Myosotis835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 16 Allee des Campanules774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 5 Rue du Vent d’Autan430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 2 Allee du Blizzard509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 42 Rue du Mont Fautrel557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390119 m²A (A)
Parcelle 3918 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 26 Rue des Longchamps695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 27 Rue de la Mare Saint-pierre808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 12 Rue de la Tramontane583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4004,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4024,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 4 Rue de la Brise560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 33 Rue de la Tramontane786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 35 Rue de la Tramontane782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 37 Rue de la Tramontane753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 1 Allee de la Vigne Leger749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 28 Rue de la Tramontane668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 30 Rue de la Tramontane1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 34 Rue de la Tramontane660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 32 Rue de la Tramontane1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 36 Rue de la Tramontane765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 38 Rue de la Tramontane886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 41 Rue de la Tramontane453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 39 Rue de la Tramontane682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 2 Allee de la Vigne Leger671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 4 Allee de la Vigne Leger808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 6 Allee de la Vigne Leger763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 7 Allee de la Vigne Leger1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 5 Allee de la Vigne Leger759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 3 Allee de la Vigne Leger746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 414 Sente aux Drapiers1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 1 Rue du Mont Fautrel898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 8 Rue de la Mare Saint-pierre708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 1 Allee des Myosotis96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 16 Rue de la Mare Saint-pierre (+2)650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4564 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 5 Le Mont Frautel (+1)1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 3 Rue du Mont Fautrel1 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 416 Sente aux Drapiers1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 418 Sente aux Drapiers1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 10 Rue de la Mare Saint-pierre (+1)854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 4 Allee des Campanules596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 15 Rue de l’Alize346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 17 Rue de l’Alize315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 20 Rue du Mont Fautrel1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 18 Rue du Mont Fautrel1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 11 Allee des Primeveres406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 9 Allee des Myosotis276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 7 Allee des Myosotis (+1)548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 13 Allee des Primeveres (+6)2 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 6 Allee des Myosotis425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 2 Allee des Campanules (+4)904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)