Section 195 C – Sainte-Marie-d'Attez

Préfixe 195 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 51 – 714 Chemin des 4 Vouges890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 714 Chemin des 4 Vouges3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 512 Route du Bois Maillard9 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1493 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1506 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 154 – 545 Chemin des 4 Vouges4 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155 – 505 Chemin des 4 Vouges3 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1563,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1571 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1592,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164 – 714 Chemin des 4 Vouges1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 165 – 714 Chemin des 4 Vouges2 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 – 714 Chemin des 4 Vouges2 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).