Section 523 B – Treis-Sants-en-Ouche

249 parcelles

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Préfixe 523 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 12,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 658 953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 697 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 706 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 778 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 869 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 905 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 912 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 922 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 947 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1277 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1709 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1716 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1793,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1813 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1829 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1832,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1873,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1884,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1895 730 m²N (N)
Parcelle 1902 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1913 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1923 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1965 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2243 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2257 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2262 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271,3 haA (A)
Parcelle 2285 095 m²N (N)
Parcelle 2292 300 m²N (N)
Parcelle 2302 975 m²N (N)
Parcelle 2321 820 m²N (N)
Parcelle 2382 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2653 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2681 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2711,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2741 035 m²N (N)
Parcelle 2751 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2802 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2811 125 m²N (N)
Parcelle 2821 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2834 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2841 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2853 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2864 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2873 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2885 714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2895 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931 274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2951 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3033 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3041 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3053,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3079 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3122 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3144 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3283 238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3323 481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3332 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3385 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 799 bis Rue du Moulin de Saint Clair5 972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3501 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3542 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3584 557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3593 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3602 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3624 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3681 387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3711 306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3722 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3732 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3742 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3753 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3763 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3773 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3801 861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 142 Chemin du Bois Chouquet5 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3882 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3893 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3932 607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3955 273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3963 893 m²N (N)
Parcelle 3971 059 m²N (N)
Parcelle 3982,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3999,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4003 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4013 291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4022 524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4032 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4162 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4171 987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4182 828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4192,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4202,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4222,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4234,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 72 Le Bocage1 777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4272,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4281 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4293 509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4307 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4311 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4332 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4341 883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4356 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4365 899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4373 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4392 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4402 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4411,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4434,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4491,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4502 236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4511 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4581 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4594 585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4601 454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4611 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4621 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4647 549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4661,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4679 473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4692 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4705 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4713,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 219 La Bonne Mare1 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4761,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4774 919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4792 538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4838 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4855 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4866 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487 – 348 La Bonne Mare8 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488 – 348 bis Impasse des Violettes (+1)4 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4892 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4916 989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4921 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4931,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5002 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5021,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)