Section A – Treis-Sants-en-Ouche

201 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1400 m²N (N)
Parcelle 2 – 10 Cote de Beaumesnil572 m²N (N)
Parcelle 3 – 9 Cote de Beaumesnil1 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 8 Cote de Beaumesnil1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 4 Cote de Beaumesnil50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 935 m²N (N)
Parcelle 22940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3110,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 743 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 4 Route du Moulin Fouret730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 943 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1196 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1266 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1275,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1285,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1293,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1302 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1312 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1328,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1546 935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1553 905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1565 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1604 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1612 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 2 Route du Coudray7 761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1847 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1968 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 171 La Panne30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1987 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2066 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 7 Route du Champ de Course1 147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 7 Cote de Beaumesnil1 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2221 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2245,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 5 Cote de Beaumesnil839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 1A Chemin de la Cour Pitache5 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2282 425 m²A (A)
Parcelle 236350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 5 Route du Champ de Course900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 3 Chemin de la Galopiniere900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 4 Chemin de la Galopiniere900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 5 Chemin de la Galopiniere900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 6 Chemin de la Galopiniere900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 8 Chemin de la Galopiniere900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 6 Route du Coudray1 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2604 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2637 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 1 route de saint-quentin3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2712,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 21 Route de la Barre1 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2731,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 22 Route de la Barre8 312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 33 Route de la Barre (+1)4 977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 35 Route de la Barre (+2)8 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 38 Rue du Moulin Neuf7 619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 38 Route de la Barre867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2943,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296193 m²UBa (U)
Parcelle 297245 m²UBa (U)
Parcelle 299 – 6 Chemin de la Cour Pitache2 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 9 Chemin de la Galopiniere495 m²A (A)
Parcelle 303431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304548 m²UBa (U)
Parcelle 305236 m²UBa (U)
Parcelle 306108 m²UBa (U)
Parcelle 310 – 6 Route du Moulin Fouret5 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3113 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 3 Cote de Beaumesnil2 253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3161 694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 8 Route du Champ de Course2 334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3198,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 4 route de saint-quentin (+1)5 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 5 Route du Moulin Fouret1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3239 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 3 Route du Coudray5 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3252 604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 2 route de saint-quentin9 327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3274 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 4 Chemin de la Cour Pitache2 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3351,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 4 Chemin de la Couture (+1)4 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 3 Chemin de la Cour Pitache2 738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 1 Cote de Beaumesnil1,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 31 Route de la Barre4 824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3432 403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3442 404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 32 Route de la Barre1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3473 947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 8 Chemin de Saint Clair2 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 18 Route de la Barre4 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 1 Route du Champ de Course1 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 79 Route de Beaumesnil5 848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 2 Chemin de la Galopiniere1 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 37 Rue du Moulin Neuf7 983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 2 Route du Champ de Course2 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 36 Route de la Barre (+1)9 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 34 Route de la Barre (+1)7 973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 3 Route du Moulin Fouret6 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3617 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3632,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 1 Chemin de la Gueriniere7 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3651,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 6 Cote de Beaumesnil854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 1 Chemin de la Couture2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3705 962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3731 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3741 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3751 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 1 Route des Haras4 999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 2 Chemin de la Couture4 756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3791,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 5 Chemin de la Cour Pitache3 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 5 bis Route du Champ de Course (+1)3 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 7 bis Route du Champ de Course4 887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3872 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 4 Route du Coudray1 656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3909 143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 2 Cote de Beaumesnil1 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 10 Route du Champ de Course1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3931 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3941,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4034 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4041,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4054,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 3 bis Chemin de la Couture (+1)2 191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4071 791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 3 Chemin de la Couture2 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 – 3 ter Chemin de la Couture1 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4124 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4131 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4152 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4161,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4173,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4186 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4212 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 4B B Chemin de la Cour Pitache (+1)9 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)