Section ZA – Saint-Aubin-de-Scellon

Parcelles

• Parcelle 85 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 12 Route du Favril2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1212,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 184,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 12 Route du Favril410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 8 Route du Favril263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 2 Chemin de la Rubannerie2 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 9 Route de Duranville2 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 9 Route de Duranville330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 11 Route de Duranville1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 11 Route de Duranville248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 6 Chemin de la Rubannerie976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 4 Chemin de la Rubannerie9 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 403,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 429 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 14 Route du Favril1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 13 Route de Duranville1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 4 Route du Favril1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 8 Route du Favril1 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 7 Route de Duranville2 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 8 Route du Favril80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 10 Route du Favril1 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 583,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 616,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 7 Route de Duranville145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 1 Rue des Houlles1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 653 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 5 Route de Duranville2 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 15 Route de Duranville3 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69 – 15 Route de Duranville4,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 8 Route du Favril177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 8 Route du Favril30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 6 Route du Favril981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 747,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 757,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 3 Rue des Houlles1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 775 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 3 Rue des Houlles218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 791 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 804 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82 – 2A Chemin de la Rubannerie3 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 831 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 841 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 851 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).