Section ZB – Notre-Dame-du-Hamel

Parcelles

• Parcelle 62,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 315 Impasse du Bois Guerin16,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 156 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 619 Route de Villers En Ouche1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 215,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 83 Route de Verneusses300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 234 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 272,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 286 100 m²A (A)
• Parcelle 292,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 96 Route de Villers En Ouche2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 266 Impasse du Bois Guerin2 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 448 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 463 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 488 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 496,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 534 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 594 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 113 Route de Verneusses1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 96 Impasse de la Briardiere4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6615,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 677,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 711,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 728 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 208 Impasse du Resly1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 746,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 877 Route de Verneusses3 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 791 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 667 Route de Villers En Ouche3 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 815,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).