Section C – Nagel-Séez-Mesnil

315 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Rue du Chateau d’Eau (+1)6 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 4 Rue du Chateau d’Eau (+1)9 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7537,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 1 Rue de la Chapelle930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Place Marcel Leredde250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 Place Marcel Leredde270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 Rue de la Chapelle1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 4 Rue de la Chapelle1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Place Marcel Leredde (+1)1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 14 Place Marcel Leredde680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 1 Rue de la Forêt1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 3 Rue de la Forêt740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Rue de la Forêt75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 25 Rue de la Forêt96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 29 Rue de la Forêt785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 24 Rue de la Forêt1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 8 Rue de la Forêt727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 4 Rue de la Forêt (+1)3 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 8 Rue de la Mairie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 6 Route de Breteuil720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Rue de la Mairie825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 7 Rue de la Mairie600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 17 Rue de la Mairie805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 19 Rue de la Mairie585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 bis Rue de la Chapelle199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2196 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2213 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2276,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 8 Route de Breteuil982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2419 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2437 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 19 Rue de la Forêt1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 3 Rue de l’Eglise3 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 12 Rue de la Forêt3 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 14 Rue de la Forêt1 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 16 Rue de la Forêt2 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 18 Rue de la Forêt1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 20 Rue de la Forêt2 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 22 Rue de la Forêt2 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 4 Route de Breteuil1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 7 Rue de la Forêt1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 27 Rue de la Mairie1 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 9 Rue de la Mairie (+1)1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 12 Rue de Beaubray1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 10 Rue de Beaubray1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 8 Rue de Beaubray1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 13 Rue de la Forêt753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 15 Rue de la Forêt996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 3 Rue de la Mairie1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 1 Rue de la Mairie969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 1 Rue du Chateau d’Eau (+1)1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 3 Rue du Chateau d’Eau (+1)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3156,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 11 Rue de la Mairie142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 1 Impasse des Chênes1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 2 Impasse des Chênes (+1)1 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 7 Rue du Laye1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 8 Rue du Laye1 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 9 Rue du Laye1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 10 Rue du Laye1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 11 Rue du Laye1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 12 Rue du Laye1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 13 Rue du Laye1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 14 Rue du Laye1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 4 Rue de la Mairie1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 2 Rue de la Mairie500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3675 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 2F Rue de la Forêt900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 5 Rue de la Forêt797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 14 Rue de Beaubray1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 12 bis Rue de Beaubray990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 2 Route de Breteuil914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4093 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 27 bis Rue de la Forêt1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 27 ter Rue de la Forêt1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 6 Rue de la Mairie (+1)1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4254 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 14 bis Rue de la Mairie1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 1 Rue du Laye1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 2 Rue du Laye1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 3 Rue du Laye1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 4 Rue du Laye1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 5 Rue du Laye1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 15 Rue de la Mairie3 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 6 Rue du Laye1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 1 Rue de l’Eglise2 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 2 Rue de l’Eglise (+1)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 23 Rue de la Forêt1 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 27 Rue de la Forêt4 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 10 Rue de la Mairie (+1)1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 16 Rue de Beaubray (+1)5 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 8 Rue de la Chapelle1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 21 Rue de la Mairie827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 23 Rue de la Mairie (+1)1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 17 bis Rue de la Forêt1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 25 Rue de la Mairie (+3)2 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 3 bis Rue de la Forêt1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4647,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4659 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 6 Le Laye2 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 14 ter Rue de la Mairie2 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)