Section ZB – Franqueville

Parcelles

• Parcelle 12 850 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 22 690 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 36 180 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 48 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 59,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 22 – 1 rd 4381 172 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 24 – 4 Route du Clos Bulletey1 210 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 262 605 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 29123 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3020 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 32 – 30 Route de Folleville1 002 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 34 – 7 Route de Folleville2 515 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 36 – 2 Route de Folleville2 579 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3855 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 39108 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 40 – 6 Route du Clos Bulletey1 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4132 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 49527 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 53 – 1 bis rd 438808 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 54330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5592 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5639 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 571 001 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 60 – 10 Rue de la Petite Notre Dame2 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 62 – 9 Route de Folleville2 771 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 63616 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).