Section ZS – La Chapelle-Gauthier

Parcelles

• Parcelle 201,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 48 Route du Val780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 394,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 340 Route de la Vermondière2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 104 Route du Val1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 591,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 624,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 635,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 646,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 363 Route de la Vermondière1 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 267 Route de la Vermondière4 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 831 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 392 Route de la Vermondière1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 913 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).