Section B – La Chapelle-Bayvel

296 parcelles

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Parcelles

Parcelle 201,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 728 Rue des Pelcats785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 746 Rue des Pelcats235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 71 Rue des Simons4 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 376 Rue Bourguignon3 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 33 Route de la Maison Blanche305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 360 Rue Bourguignon741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1558 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 482 Route de la Maison Blanche1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 673 Route de la Maison Blanche610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 200 Rue Bourguignon3 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 977 Rue des Pelcats7 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 585 Rue des Pelcats570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 618 Rue des Pelcats681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 62 Route de la Maison Blanche278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2488 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 1041 Rue des Pelcats2 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 664 Rue des Pelcats1 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2696 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 676 Rue des Pelcats1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2719 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 712 Route des Blonds Pelcats (+1)1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 683 Rue des Pelcats298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 80 Route de la Maison Blanche1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 590 Rue des Simons3 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28360 m²Ar (A)
Parcelle 2891 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2938 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 750 Rue Bourguignon1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3258 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3265,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 300 Rue des Pelcats1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 370 Rue des Pelcats3 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1450 Route de la Maison Blanche3 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 791 Route de la Maison Blanche704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 1115 Rue des Pelcats1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 1150 Rue des Pelcats2 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 620 Rue Bourguignon4 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 644 Route de la Maison Blanche3 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3734 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 352 Rue des Simons1 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 80 Rue de la Mairie (+1)3 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 390 Rue Bourguignon1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3909 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 450 Rue Bourguignon1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3945 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3973 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4016 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 708 Route de la Maison Blanche2 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4086 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4099 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 30 Rue des Pelcats3 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4125 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 26 Rue des Simons1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 165 Rue de la Mairie3 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 462 Rue des Pelcats6 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 540 Route des Blonds Pelcats (+1)1 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 765 Route des Blonds Pelcats (+1)2 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 778 Route des Blonds Pelcats (+1)1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 667 Route des Blonds Pelcats (+1)1 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 607 Rue des Pelcats1 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 258 Rue des Simons2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 248 Rue des Simons2 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 65 Rue des Papegueys2 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 3 Rue des Papegueys2 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 75 Rue des Papegueys (+1)2 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 70 Rue des Papegueys2 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4466 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 670 Rue des Pelcats5 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 170 Rue des Pelcats2 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 976 Route des Comtes (+4)8 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1060 Rue des Pelcats720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 1020 Rue des Pelcats594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 675 Rue des Simons2 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4583 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 154 Rue des Simons758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 195 Rue des Simons2 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4635 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 350 Rue Bourguignon3 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 233 Rue des Pelcats1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4666 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 465 Rue des Pelcats2 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 464 Rue des Pelcats4 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4704 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4715 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 927 Rue des Pelcats1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4766 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4806 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 752 Route de la Maison Blanche43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 16 Route de la Maison Blanche884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 4 Rue de la Mairie941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 8 Rue de la Mairie2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)