Section A – La Chapelle-Bayvel

88 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7 – 175 Rue de la Maison Bleue3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1459 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2400 Route de la Maison Blanche1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 910 Chemin des Coupeurs2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 880 Chemin des Coupeurs9 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 383 Rue de la Maison Bleue622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 250 Rue de la Maison Bleue (+2)2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1938 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 2700 Route de la Maison Blanche6 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19612,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2005,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 545 Rue de la Maison Bleue5 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 2570 Route de la Maison Blanche2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 2565 Route de la Maison Blanche2 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 26 Rue de la Maison Bleue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)