Section ZM – Capelle-les-Grands

Parcelles

• Parcelle 7 – 27 La Sole285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 360 Route de la Pilette8 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 360 Route de la Pilette7 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Chemin de la Dame Blanche91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 3 Chemin de la Dame Blanche652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 264 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 880 Route de la Pilette760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 892 Route de la Pilette6 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 6 Chemin de la Dame Blanche1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 392 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 5 Chemin de la Dame Blanche1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 688 Route de la Pilette1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 594 Route de la Pilette2 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 778 Route de la Pilette5 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 892 Route de la Pilette8 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 4 Chemin de la Dame Blanche1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 8 Chemin de la Dame Blanche5 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 2553 Route d’Orbec4,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 1 Chemin de la Dame Blanche4 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 880 Route de la Pilette1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).