Section ZH – Capelle-les-Grands

Parcelles

• Parcelle 84 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 690 Route des Bernieres3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 427 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 452 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 27 Impasse du Mouchel (+1)3 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 206 Route d’Orbec1 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 692 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 107 Impasse des Peupliers4 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 791 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 801 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87 – 231 Impasse du Mouchel1 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 124 Chemin des Frenes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 360 Route d’Orbec5 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 – 300 Route d’Orbec3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1001,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 242 Impasse du Mouchel4 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 – 242 Impasse du Mouchel370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1086,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).