Section YD – Capelle-les-Grands

Parcelles

• Parcelle 18,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 216,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 360 Route de Saint Mards de Fresne2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 86 Chemin de la Villaie (+1)2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 521 Rte de Saint Germain la Campagne2 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 46 Chemin de la Villaie2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 343 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 354 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).