Section ZC – Caorches-Saint-Nicolas

83 parcelles

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Parcelles

Parcelle 31,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 26 bis Chemin du Hauzey1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 24 Chemin du Hauzey1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 33 Chemin du Hauzey1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 20 Chemin du Hauzey2 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 15 Chemin du Hauzey4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 35 Chemin de la Censerie5 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 3 Chemin de la Censerie (+1)3 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 8 Chemin de Saint Victor (+1)572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 25 Chemin du Hauzey1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 32 Chemin du Hauzey2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 60 Route d’Orbec1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 54 Route d’Orbec3 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Chemin de Saint Victor1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 La Senserie2 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 34 Chemin du Hauzey2 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 19 Chemin de la Censerie1 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 58 Route d’Orbec8 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 27 Chemin du Hauzey6 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 6 Chemin de la Censerie (+1)3 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 5 Chemin de la Censerie3 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 7 Chemin de la Censerie2 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)