Section AC – Boissey-le-Châtel

192 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 Place de la Mairie (+3)245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 15 3 Place de la Mairie (+5)413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Rue du Froc696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 3 Rue du Froc (+1)2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 11A Rue du Froc (+6)4 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 12 Rue Grande Rue2 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 16 Rue Grande Rue255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 18 Rue Grande Rue878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 20 Rue Grande Rue2 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 22 Rue Grande Rue723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 21 Rue du Froc763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 23 Rue du Froc751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 28 Rue Grande Rue1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 30 Rue Grande Rue1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 13 Rue des Talus981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 32 Rue Grande Rue1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 8 Rue des Talus1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 36 Rue Grande Rue2 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 38 Rue Grande Rue2 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 9 Rue de la Pergantiere2 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 11 Rue de la Pergantiere1 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 7 Rue de la Pergantiere1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 5 Rue de la Pergantiere1 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 4 Rue des Talus1 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue de la Pergantiere429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue des Abeilles (+1)446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 28 Rue du Froc567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 26 Rue du Froc721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 24 Rue du Froc1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 6 Rue des Abeilles2 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 4 Rue des Abeilles446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 8 Rue des Abeilles822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Rue des Abeilles1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 14 Rue des Abeilles1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Allée des Loisirs942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 4 Allée des Loisirs1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 22 Rue du Froc861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 10 Rue du Froc295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 4 Place de la Mairie77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 9 Rue de la Cavée1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 21 Rue de la Cavée488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 6 Allée des Loisirs1 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 12 Allée des Loisirs2 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 14 Allée des Loisirs1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 25 Rue de la Cavée1 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 27 Rue de la Cavée1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 29 Rue de la Cavée1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 31 Rue de la Cavée1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 9 Allée des Loisirs1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 7 Allée des Loisirs1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 5 Allée des Loisirs1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 3 Allée des Loisirs1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Allée des Loisirs1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 16 Rue des Abeilles1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 18 Rue des Abeilles1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 20 Rue des Abeilles1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 22 Rue des Abeilles1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 33 Rue des Abeilles810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 35 Rue de la Cavée1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 23 Rue des Abeilles1 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 19 Rue des Abeilles1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 17 Rue des Abeilles1 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 15 Rue des Abeilles1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 13 Rue des Abeilles1 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 40 Rue Grande Rue1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 42 Rue Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 44 Rue Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 48 Rue Grande Rue1 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 19 Rue de la Pergantiere3 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 23 Rue de la Pergantiere1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 50 Rue Grande Rue2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 52 Rue Grande Rue1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 25 Rue de la Pergantiere1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 54 Rue Grande Rue1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 56 Rue Grande Rue1 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 29 Rue des Abeilles1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 23 Rue de la Cavée1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 23B Rue de la Cavée1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 23C Rue de la Cavée1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 23D Rue de la Cavée1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 13 Rue du Froc2 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 24 Rue Grande Rue1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 26 Rue Grande Rue2 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 31 Rue des Abeilles1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 33 Rue de la Cavée781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 37 Rue de la Cavée1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 11 bis Rue des Talus1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 11 Rue des Talus930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 9 Rue des Talus1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 27 Rue du Froc1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 2 Rue des Abeilles722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 46 Rue Grande Rue849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 2 Allée des Primevères1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 3 Allée des Primevères817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 21 Rue de la Pergantiere1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 5 Allée des Primevères736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 23A Rue de la Cavée733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 6 bis Rue du Froc781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 8 Rue du Froc781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 4 Allée des Primevères432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 6 Allée des Primevères757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 8 Allée des Primevères757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 10 Allée des Primevères705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 7 Allée des Primevères779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 9 Allée des Primevères763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 4 Rue du Froc (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 6 ter Rue du Froc817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 16 Rue du Froc507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 20 bis Rue du Froc960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 20 Rue du Froc798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 18 bis Rue du Froc795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 18 Rue du Froc1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 34 Rue Grande Rue766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 10 Rue des Talus703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 12 bis Rue des Abeilles1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 12 Rue des Abeilles998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 2 Rue du Froc238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Place de la Mairie (+2)620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 3 Rue de la Cavée (+2)276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 ter Rue du Froc675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 2 bis Rue du Froc492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 7B Rue de la Cavée557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 12 Rue du Froc474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 10 bis Rue du Froc1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 25 Rue des Abeilles862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 2 Rue des Talus740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 11 Rue de la Cavée1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 13A Rue de la Cavée1 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 15 Rue de la Cavée615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 15A Rue de la Cavée626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 13 Rue de la Cavée1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 19 Rue de la Cavée650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 17 Rue de la Cavée1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 27 Rue des Abeilles692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 10 Rue des Prairies3 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)