Section ZA – Berthouville

Parcelles

• Parcelle 17,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 825 Rue de la Gontiere9 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 347 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 382 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 568 Rue du Mont Foucard6 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 636 Rue du Mont Foucard1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 650 Rue du Mont Foucard9 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 740 Rue du Mont Foucard2 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 493 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 905 Rue du Mont Foucard2 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 623 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 636 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 648,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 656 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 661,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 703,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 713 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 724,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 735,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 743,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 751,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 765,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 786 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 794 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 822 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 – 760 Rue de la Fontelaye840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 841 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87 – 80 Sente du Mont Foucard777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88 – 531 Rue du Mont Foucard1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 331 Rue du Mont Foucard727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 903 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 331 Rue du Mont Foucard773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 480 Rue du Mont Foucard5 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94 – 554 Rue du Mont Foucard5 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 900 Rue du Mont Foucard1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 964 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 196 Chemin des Vallemonts4 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98 – 233 Chemin des Vallemonts2 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100 – 331 Rue du Mont Foucard1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101 – 345 Rue du Mont Foucard9 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 – 400 Rue du Mont Foucard1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 200 Rue du Mont Foucard2 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 – 166 Rue du Mont Foucard2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 – 230 Rue du Mont Foucard2 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107 – 250 Rue du Mont Foucard2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1083,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).