Section D – Les Baux-de-Breteuil

Parcelles

• Parcelle 66 – 10 Route d’Ambenay1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 825,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 833,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 14 Route de Sainte-suzanne635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 864 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 887 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 897 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 902,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 917 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 6 Rue de la Geolerie2 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1001 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1016 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1072,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1086 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1093 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1105 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2189,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2211 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 230145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2455 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2461 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2645,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2651 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2665 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2942,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3106 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3111 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3149 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 315 – 8 Rue de la Geolerie2 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321 – 4 Chemin de la Sasserie4 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 324 – 1 Chemin de l'Ormerie (+1)6 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3321 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3333 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3341 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3352,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3421 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).