Section Z – Vesc

281 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 145 Chemin de la Bruge2 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 560 Chemin des Arphons9,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 150 Chemin de Lunière14,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2270 Route de Bourdeaux1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6715,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6926,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7513,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 15 Chemin de l’Ange6 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1259 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 1260 Voie des Hameaux de l’Adret (+2)782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1070 Voie des Hameaux de l’Adret345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1065 Voie des Hameaux de l’Adret (+1)92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1075 Voie des Hameaux de l’Adret52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 1085 Voie des Hameaux de l’Adret58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1567 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1599 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 155 Chemin de Gueyle4 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 3 Chemin du Pere Bel137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Chemin du Pere Bel188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 2 Chemin du Pere Bel130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 350 Allee de Vesc5 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 4 Chemin du Pere Bel (+1)979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1887 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2007 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 330 Chemin du Clos de Grange Vieille15,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1335 Voie du Col de l’Homme2 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 5 Chemin du Pere Bel384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2334 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 40 Chemin de Gueyle2 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1325 Route de Comps (+1)3 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2438 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1320 Route de Comps342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 450 Voie de Damian79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27510,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2764 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 85B Chemin de Candy1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2827 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28310,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 1095 Voie des Hameaux de l’Adret502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 16 Chemin de Once (+1)2 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 15 Chemin de Once1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2956 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 90 Chemin des Arphons3 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2997,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 652 Route de Bourdeaux2 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 452 Voie de Damian1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3153,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3185,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3196 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 1 Impasse Doublez (+4)1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3309 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 205 Chemin des Hubacs (+1)10,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 9 Chemin du Pere Bel89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 11 Chemin du Pere Bel52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 7 Chemin du Pere Bel270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 557 Chemin du Clos de Grange Vieille1 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3386,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 1970 Route de Comps2 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3414 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3458 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34731,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)