Section ZD – Vercheny

235 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 15 Le Sommat6 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 24 Route d'Aurel820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 57 Route d'Aurel1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 335 Route d'Aurel3 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 368 Route d'Aurel5 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 252 Rue de l’Ecole6 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 158 Rue de l’Ecole (+1)5 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 208 Rue de l’Ecole1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 65 Rue de la Poste1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 320 Rue de l’Ecole1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 158 Rue de la Poste1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 60 Rue des Forsythias1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 260 Rue de l’Ecole2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 215 Chemin de la Drôme1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 550 Rue de l’Ecole (+1)4 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2583 Avenue de la Clairette480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 2541 Avenue de la Clairette2 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 27 Chemin des Eaux Claires4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 127 Rue de l’Ecole1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 205 Route d'Aurel3 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 25 Rue des Forsythias3 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 65 Chemin de la Drôme2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 360 Rue de l’Ecole1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 350 Rue de l’Ecole968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 245 Rue de l’Ecole1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 3000 Avenue de la Clairette1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 162 Route d'Aurel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 97 Rue de l’Ecole1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2198 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 64 Chemin de la Drôme530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 483 Rue de l’Ecole690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 53 Rue de l’Ecole2 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 50 Chemin des Lavandins2 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2344 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2364 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 77 Rue de l’Ecole777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 110 Chemin des Lavandins773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 27 Chemin de la Camargue (+1)1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 65 Chemin de la Camargue1 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 37 Route d'Aurel (+1)2 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2459 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 300 Rue de l’Ecole2 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 204 Route d'Aurel3 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 52 Chemin de la Camargue1 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 65 Rue de l’Ecole1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 60 Chemin des Lavandins1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 111 Rue de l’Ecole839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 112 Rue de l’Ecole837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 113 Rue de l’Ecole1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 667 Rue de l’Ecole787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 25 Chemin des Eaux Claires626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 129 Route d'Aurel1 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 185 Chemin du Canal2 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 634 Rue de l’Ecole552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1 Chemin de la Camargue631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 42 Chemin de la Camargue700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2908 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 3468 Avenue de la Clairette4 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 118 Chemin du Canal1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 551 Rue de l’Ecole276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 90 Rue de l’Ecole991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 70 Rue de l’Ecole500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 28 Chemin des Eaux Claires1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 75 Chemin du Canal2 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 3082 Avenue de la Clairette (+1)1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 77 Route d'Aurel1 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 125 Chemin de la Drôme2 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)