Section ZD – Sauzet

374 parcelles

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Parcelles

Parcelle 34 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 65 Voie Romaine2 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 179 Voie Romaine970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 119 Voie Romaine980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 14 Impasse de la Dame3 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 653 Chemin de Fontdavin3 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 623 Chemin de Fontdavin3 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 583 Chemin de Fontdavin6 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 604 Chemin de Grangeblanche9 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 356 Chemin du Moulin1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 304 Chemin du Moulin1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 286 Chemin du Moulin1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 599 Route de la Batie Rolland2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1868 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 255 Chemin des Vignes4 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 557 Route de la Batie Rolland2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 829 Chemin de Fontdavin550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 130 Chemin des Vignes5 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 249 Chemin du Moulin960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 203 Chemin du Moulin3 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 477 Chemin du Moulin651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 25 Chemin du Moulin6 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 483 Route de la Batie Rolland2 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 34 Chemin du Moulin2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 351 Route de Montelimar16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 416 Chemin de Grangeblanche2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 82 Chemin du Moulin2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 383 Route de la Batie Rolland997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 390 Route de la Batie Rolland227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 190 Chemin des Vignes2 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 181 Chemin du Moulin2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 1 Hameau de la Dame543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 2 Hameau de la Dame442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 3 Hameau de la Dame513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 4 Hameau de la Dame577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 7 Hameau de la Dame579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 5 Hameau de la Dame (+1)1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 128 Chemin du Canal2 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 124 Chemin du Canal1 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 158 Chemin du Moulin (+1)2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 405 Route de la Batie Rolland1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 497 Chemin du Moulin1 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 525 Chemin du Moulin2 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 93 Chemin du Moulin3 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 542 Chemin de Grangeblanche6 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3095 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 53 Chemin du Beal780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 192 Chemin du Moulin1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3173 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 436 Chemin de Grangeblanche (+1)3 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 502 bis Chemin de Grangeblanche (+1)2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 108 Impasse de la Dame1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 763 Chemin de Fontdavin2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 757 Chemin de Fontdavin2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 287 Route de la Batie Rolland235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 295 Route de la Batie Rolland545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 426 Route de la Batie Rolland1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 400 Route de la Batie Rolland813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 1 Voie Romaine1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 47 Voie Romaine1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 77 Chemin du Beal46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 502 Chemin de Grangeblanche1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3504 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 40 Impasse de la Dame1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 44 Impasse de la Dame1 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3645 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3667 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4014 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4202 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4224 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4353 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4366 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4397 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4464 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4494 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4557 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4568 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4586 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4627 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4636 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4668 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4683 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 534 Chemin des Chenevieres2 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4715 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4768 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4773 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4794 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4803 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4827 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4843 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 257 Chemin du Beal2 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 133 Chemin du Moulin (+1)2 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 435 Chemin du Moulin5 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 451 Chemin du Moulin3 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 357 Chemin du Moulin1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 509 Chemin de Fontdavin1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 509 bis Chemin de Fontdavin5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5316 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5334 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5352 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5395 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 291 Route de la Batie Rolland1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 289 Route de la Batie Rolland1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 293 Route de la Batie Rolland1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5583 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 399 Chemin du Moulin1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5688 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 574 Chemin de Grangeblanche5 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5728 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 896 Chemin de Fontdavin601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 880 Chemin de Fontdavin185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 870 Chemin de Fontdavin303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 88 Chemin du Canal1 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5831 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 356 Route de la Batie Rolland688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 30 Chemin du Canal967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5922 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5932 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 780 Chemin de Fontdavin (+1)88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 102 Chemin du Beal1 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 181C Voie Romaine373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 181B Voie Romaine368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 181A Voie Romaine533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 185 Voie Romaine1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)