Section AB – Bouvante

461 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 745 Chemin des Sables117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 730 Chemin de Chaillard670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 885 Chemin de Chaillard850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 1000 Chemin de Chaillard215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 670 Chemin de Chaillard1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 2 Place de Rochas255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 4 Place de Rochas46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 5 Place de Rochas42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 Place de Rochas120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 50 Passage du Bassin161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 210 Chemin de Bonnet Blanc695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 10 Chemin de Bonnet Blanc570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Place des Vignes605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Place des Vignes420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 50 Chemin des Gabieres79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 35 Chemin des Gabieres84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 2 Place des Vignes132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1835 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 320 Chemin des Vignes1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2165 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2638 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2664 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2706 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2739 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 115 Chemin de Jean Cadet1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 115 Chemin de Jean Cadet635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Place de la Mairie960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 210 Rue des Cruisoux115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 80 Rue des Cruisoux1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3323 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3384 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3407 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 135 Chemin de Chaillard135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 220 Rue des Cruisoux294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 200 Rue des Cruisoux101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3648 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3714 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3738 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3768 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3815 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3849 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3853 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3967 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 55 Chemin du Serre de la Vigne36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4064 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4226 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 895 Chemin de Chaillard4 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4322 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4425 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4453 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4464 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 1470 Chemin de Chaillard178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 1470 Chemin de Chaillard222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 468140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 55 Chemin du Serre de la Vigne96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 285 Chemin de Chaillard2 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 285 Chemin de Chaillard124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4875 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4909 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 295 Chemin de Chaillard74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 295 Chemin de Chaillard3 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5342 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 230 Rue des Cruisoux1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 410 Chemin des Sables (+2)8 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 7 Chemin de Bramefan757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 9 Chemin de Bramefan753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 11 Chemin de Bramefan808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 13 Chemin de Bramefan811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 15 Chemin de Bramefan598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 2 Chemin de Bramefan598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5543 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5563 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 45 Chemin de Bonnet Blanc191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 65 Chemin de Bonnet Blanc649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5682 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 1525 Chemin de Chaillard164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 3680 Route de Bouvante1 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 3680 Route de Bouvante437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 3 Place de Rochas126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 3 Chemin de Bramefan185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 1 Chemin de Bramefan (+1)259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5919 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5923 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5942,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5964,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5984 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6003 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6042 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6087 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 3720 Route de Bouvante722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 390 Rue des Cruisoux396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 150 Rue des Cruisoux176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)