Section A – Bouvante

508 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 465 Chemin de Plemiat (+1)1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1524,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1649,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1669 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 1590 Chemin des Pres Fleuris2 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1689 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1705 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1350 Chemin des Pres Fleuris5 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1799 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1979 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1987 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2059 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2154 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2186 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2238 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2285 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2365 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2378 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2397 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2408 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2468 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2485 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2496 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2515 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2599 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2624 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2695 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2714 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2749 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2754 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2797 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2804 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2823 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2864 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2926 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2954 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2997 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3058 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3125 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3145 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3158 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3219 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3249 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3257 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 33712,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3387 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3404,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3475 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3577,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3598 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3695 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 2665 Chemin des Pres Fleuris350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 2665 Chemin des Pres Fleuris440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3866 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3888 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3916 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4207 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4264,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4324 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4353,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4362,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4423,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4435 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4462 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4494 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4557,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4564 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4595 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4603,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4633,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4649 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4658 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4663,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4678 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4686 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4697 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4706 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4821 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4852,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4891,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5008 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5012 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 2000 Route du Col de la Croix5 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52422,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5285 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5342 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5352 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5465,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5552 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)