Section AE – Voillans

217 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 11 Rue du Château4 163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 3 Rue de la Fromagerie680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 11 Rue de la Fromagerie363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 1 Place Marlin972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 4 Place Marlin257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 8 Rue de la Fromagerie285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 21 Rue de la Fromagerie648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 15 Rue de la Fromagerie650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 11 Chemin des Planchottes1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 1 Rue du Moulin (+1)2 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 7 Rue du Petit Pont1 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 5 Rue du Petit Pont472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 1 Rue du Petit Pont270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 4 Rue du Petit Pont935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 2 Rue des Mines195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 35 Route de Clerval418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 22 Route de Clerval880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 1 Place du Souvenir1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 4 Rue du Champ du Rochet722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 5 Rue du Fays622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1135 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 6 Rue du Fays (+1)445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 4 Rue Chabrol170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 3 Rue du Prélot283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 12 Route de Clerval618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 2 Rue du Fays497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 10 Sentier de la Petite Fontaine985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 3 Sentier de la Petite Fontaine1 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 2 Sentier de la Petite Fontaine808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 17 Route de Clerval670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 2 Rue des Cossards1 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 6 Sentier de la Petite Fontaine595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 15 Route de Clerval132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 7 Rue du Château578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 11 Route de Clerval1 443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 9 Route de Clerval963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 5 Route de Clerval358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 21 Route de Clerval398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 5 Rue de la Fromagerie118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 20 Route de Clerval718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 7 Rue de la Fromagerie150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2191 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 7 Rue de l'Ecole365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 1 Rue de la Fromagerie963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 12 Rue du Château1 614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 8 bis Rue du Château2 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1 Chemin des Planchottes962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 5 Chemin des Planchottes1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 3 Chemin des Planchottes1 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 6 Rue des Cerisiers1 044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 4 Rue des Cerisiers961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 2 Rue des Cerisiers704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 1 Rue des Cerisiers1 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 Place Marlin1 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 5 Place du Souvenir (+1)231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 15 Chemin des Planchottes1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 3 Rue Chabrol181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 1 Rue des Chênevières906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 8 Rue du Château815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 10 Rue du Château850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 21 Rue du Château1 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 3 Rue de la Combe Tezin1 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 13 Rue de l'Ecole20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 25 Route de Clerval1 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 6 Rue du Château298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 13 Route de Clerval (+1)445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3261 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3271 079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281 935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3302 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 2 Rue Chabrol439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3384 964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 25 Rue de la Fromagerie125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)