Section ZB – Vellevans

93 parcelles

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Parcelles

Parcelle 36 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 1 Route des Alloz2 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 6 Rue de la Sale Pierre860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 3 Route d’Ouvans500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 703 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 732 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 823 814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 905,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 54 Grande Rue3 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1095,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1116,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1173,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1259,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1278 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 3 Route des Alloz6 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 42 Grande Rue1 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1413,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1424 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1433,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1442 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1462 594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1472,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15012,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 45 Grande Rue (+1)4 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 2 Voie Romaine3 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1597 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 1 Route d’Ouvans1 939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1678 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1702,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1716 926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1724 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 1 Zone Artisanale de Rosselot4 506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 57 Grande Rue2 787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1754,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 4 Rue de la Sale Pierre1 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1773 712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1783 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 5 Route d’Ouvans1 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1802,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 7 Route d’Ouvans1 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 2 Rue de la Sale Pierre (+1)2 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1882 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 52 Grande Rue852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1942,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 1 Voie Romaine2 188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1972,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)