Section C – Vellevans

181 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 48 Grande Rue1 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 46 Grande Rue2 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 9 Rue de l’Eglise2 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 36 Grande Rue1 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 34 Grande Rue (+1)1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 3 Rue de l’Eglise833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 32 Grande Rue (+1)1 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 30 Grande Rue233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 2 Rue de l’Eglise1 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 4 Rue de l’Eglise1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 28 Grande Rue323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 24 Grande Rue800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 20 Grande Rue360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 18 Grande Rue665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 14 Grande Rue960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 10 Grande Rue760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 4 Chemin de la Cray1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 8 Grande Rue1 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 1 Rue de la Sale Pierre503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 9 Grande Rue437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 13 Grande Rue285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 21 Grande Rue370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 23 Grande Rue1 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 25 Grande Rue510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 31 Grande Rue885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 31 bis Grande Rue1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 33 Grande Rue1 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 2 Route d’Ouvans2 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 39 Grande Rue410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 41 Grande Rue680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 43 Grande Rue713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 47 bis Grande Rue1 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1321 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 5 Rue de l’Eglise120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 5 bis Rue de l’Eglise555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 38 Grande Rue1 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 40 Grande Rue200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1672 765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 27 ter Grande Rue (+1)715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 27 Grande Rue (+1)775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 50 Grande Rue1 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1902 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 4 Route d’Ouvans1 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 51 Grande Rue1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 17 Grande Rue907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 37 Grande Rue800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 35 Grande Rue805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 16 Rue de la Sale Pierre435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 14 Rue de la Sale Pierre1 418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 12 Rue de la Sale Pierre802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 10 Rue de la Sale Pierre250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 8 Rue de la Sale Pierre660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2321 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 3 Grande Rue955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2342 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 1 Grande Rue975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2363 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 44 Grande Rue (+1)1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2421 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2462 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2471 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 2 Route de Clerval97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 26 Grande Rue208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 4 Grande Rue397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 6 Grande Rue218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 49 Grande Rue703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 47 Grande Rue611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2671 536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 7 Rue de l’Eglise1 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 4 Route de Clerval (+2)1 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2821 708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 12 Grande Rue1 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)