Section C – Vaufrey

227 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 13 Impasse de la Vallée des Bois689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 11 Impasse de la Vallée des Bois487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 8 Impasse de la Vallée des Bois540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 6 Impasse de la Vallée des Bois210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 9 Impasse de la Vallée des Bois757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 4 Impasse de la Vallée des Bois126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 2 Impasse de la Vallée des Bois264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 7 Impasse de la Vallée des Bois885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Rue de l'Eglise120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 8 Rue de l'Eglise190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 12 Rue de l'Eglise937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 7 Rue de l'Eglise700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 5 Rue de l'Eglise818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 3 Rue de l'Eglise2 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 11 Grande Rue (+1)1 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 9 Grande Rue1 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Grande Rue502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 3 Grande Rue (+1)1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 2 Chemin de Montjoie le Château (+2)2 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Grande Rue841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Grande Rue (+1)1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 6 Grande Rue (+2)871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 13 Grande Rue717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Rue de l'Ancienne Ecole798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 4 Rue de l'Ancienne Ecole (+1)1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 2 Rue de l'Ancienne Ecole626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 18 Grande Rue (+1)970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 22 Grande Rue165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 15 Grande Rue1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 1 Impasse de Lesle1 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 Grande Rue800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1659 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1847 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1866 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 10 Rue de l'Eglise510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 28 Grande Rue527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 26 Rue de l'Eglise1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 32 Grande Rue1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 30 Grande Rue1 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 8 Route de Courtefontaine550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 25 Grande Rue2 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 4 Route de Courtefontaine1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 6 Route de Courtefontaine1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 21 Grande Rue609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 19 Grande Rue609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 1 Impasse de la Vallée des Bois1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 1 Chemin Champ Tourchot1 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 3 Chemin Champ Tourchot1 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2535 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2548 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 1 Rue du Tilleul347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2717 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 6 Impasse de Lesle880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 4 Impasse de Lesle898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 2 Impasse de Lesle921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3027 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 8 Chemin de Montjoie le Château8 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3069 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)