Section D – Uzelle

349 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 8 Chemin de Chouard580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 6 Chemin des Martinets480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 6 Chemin de Chouard705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Chemin de Chouard500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 4 Route de Cubry665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 Chemin de Chouard108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 Route de Cubry645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 3 Chemin des Martinets624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 4 Chemin des Martinets1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 2 Chemin des Martinets175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Place de l’Eglise465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 2 Chemin du Breuil875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 3 Route de l’Isle sur le Doubs430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 5 Route de l’Isle sur le Doubs165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Route de l’Isle sur le Doubs288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 9 Route de l’Isle sur le Doubs520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 11 Route de l’Isle sur le Doubs460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 18 Route de l’Isle sur le Doubs590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 14 Route de l’Isle sur le Doubs489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 8 Voie du Pelerin555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 6 Voie du Pelerin365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 4 Voie du Pelerin405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Voie du Pelerin420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 12 Route de l’Isle sur le Doubs355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 8 Route de l’Isle sur le Doubs870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 4 Route de l’Isle sur le Doubs705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 8 Place de l’Eglise185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 6 Place de l’Eglise494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 3 Grande Rue570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 5 Grande Rue720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 13 Grande Rue435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 15 Grande Rue465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 19 Grande Rue780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 4 Rue des Crotots521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 3 Rue des Crotots900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Rue des Crotots160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 9 Rue des Crotots250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 8 Rue des Crotots169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 25 Grande Rue584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 23 Grande Rue499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 13 Rue des Crotots949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 15 Rue des Crotots255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 20 Grande Rue (+1)530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 16 Grande Rue425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 10 Grande Rue223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 8 Grande Rue (+1)575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 11 Grande Rue150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 6 Grande Rue515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 2 Grande Rue380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 4 Place de l’Eglise453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 2 Place de l’Eglise680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 1 Route de Cubry895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 3 Route de Cubry1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 7 Route de Cubry555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 2 Chemin du Bugnon425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 9 Route de Cubry395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 1 Chemin de Chouard685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 5 Chemin de Chouard1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 10B Chemin de Chouard150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 12 Grande Rue440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 5 Place de l’Eglise1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 7 Rue des Crotots513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 bis Chemin de Goulotte843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 10 Place de l’Eglise655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 10 Route de l’Isle sur le Doubs138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 22 bis Route de l’Isle sur le Doubs570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 24 Route de l’Isle sur le Doubs815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3578 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3627 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 2 Chemin de Cravalot1 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 12 Place de l’Eglise431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 2 Route de l’Isle sur le Doubs983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4113 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 21 Grande Rue1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4215 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 9 Chemin de Chouard713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 7 Chemin de Chouard995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4503 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)