Section A – Trouvans

74 parcelles

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Parcelles

Parcelle 43290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 14 Rue des Fontaines642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 3 Rue de la Prairie115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 16 Rue des Fontaines692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 18 Rue des Fontaines (+1)768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 22 Rue des Fontaines1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 26 Rue des Fontaines740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 28 Rue des Fontaines990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 17 Rue des Fontaines270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 13 Rue des Fontaines (+1)740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 9 Rue des Fontaines180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 7 Rue des Fontaines163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 7 Rue des Fontaines267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 Rue du Vieux Moulin46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 10 Rue des Fontaines450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 8 Rue de la Prairie125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 2 Rue de la Prairie478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 5 Rue de la Prairie530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 5 Rue du Vieux Moulin344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 6 Rue de la Prairie415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 4 Rue de la Prairie498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 5 Rue des Fontaines380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 7 Rue de la Prairie358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 7 Rue de la Prairie816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 8 Rue des Fontaines725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 10 Rue des Fontaines367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 10 Rue des Fontaines52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 12 bis Rue des Fontaines245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 12 Rue des Fontaines883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 24 Rue des Fontaines624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)