Section A – Soulce-Cernay

225 parcelles

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Parcelles

Parcelle 52 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1 Aux Côtes3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 3 Hameau le Cherriot970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 4 Hameau le Cherriot50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Rue du Pré aux Prêtres2 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 4 Rue de la Saulnerie1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 5 Impasse du Puits de Sel640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 7 Impasse du Puits de Sel495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 bis Impasse du Puits de Sel (+1)8 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 7 Rue des Comtes de la Roche420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 080 m²N (N)
Parcelle 913 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 6 Hameau le Petit Sapois (+1)1 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1238 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 12 Rue de la Saulnerie174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1337,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Rue du Pré aux Prêtres701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 2 Hameau les Cotes585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 1 Impasse du Puits de Sel537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1489 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 4 Impasse du Puits de Sel276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1568 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 3 Rue du Pré aux Prêtres1 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 5 Rue du Pré aux Prêtres1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 2 Impasse du Puits de Sel1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 1 Impasse de la Muire1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 6 Rue de la Saulnerie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue de la Saulnerie1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 1 Rue de la Saulnerie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 5 Hameau le Grand Sapois (+1)1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 3 Rue de la Saulnerie1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 5 Rue de la Saulnerie1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20815,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2115,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1 Rue des Comtes de la Roche885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 2 Impasse de la Muire1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 10 Rue de la Saulnerie1 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1 Hameau les Cotes1 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2368,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2493,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 3 Rue des Comtes de la Roche1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 5 Rue des Comtes de la Roche1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 7 Rue de la Saulnerie607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2627 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26326,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 3 Impasse du Puits de Sel216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2738 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 2 Rue des Comtes de la Roche1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 4 Rue des Comtes de la Roche1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 6 Rue des Comtes de la Roche1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 8 Rue des Comtes de la Roche1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2956 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 8 Rue de la Saulnerie957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 11 Impasse du Puits de Sel304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30113,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 5C Rue de la Saulnerie1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 5B Rue de la Saulnerie883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 2 bis Rue des Comtes de la Roche1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 14 Rue de la Saulnerie5,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)