Section B – Silley-Bléfond

27 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1521 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24916,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2547,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38912,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7602 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7613,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)