Section ZD – Silley-Amancey

86 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue de Reugney2 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Rue de la Leupas3 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Rue de la Leupas6 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 7 Rue des Champs Michel3 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 28 Grande Rue3 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 21 Grande Rue1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 2 Rue des Vergers1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 6 Rue de la Leupas8 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 7 Rue des Vergers (+3)4 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 5 Rue des Vergers903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Rue des Vergers1 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 10 Rue des Vergers1 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 9 Rue des Champs Michel1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 11 Rue des Champs Michel1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 21 Rue des Vergers1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 16 Grande Rue1 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Rue des Vergers1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 11 Rue des Vergers1 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 13 Rue des Vergers (+1)1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 4 Rue des Champs Michel1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 10 Rue des Champs Michel4 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 12 Rue des Champs Michel800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)