Section BC – Silley-Amancey

88 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 3 Rue des Champs Michel528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 17 Grande Rue467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 8 Rue des Champs Michel545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 24 Grande Rue1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 22 Grande Rue (+1)1 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 18 Grande Rue (+1)1 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 12 bis Grande Rue665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 12 Grande Rue1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Grande Rue701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Grande Rue302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 7 Grande Rue1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 4 Grande Rue90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 11 Grande Rue (+1)710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 26 Grande Rue (+1)857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 4 Rue de la Fin1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 10 Grande Rue2 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)