Section A – Silley-Amancey

92 parcelles

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Parcelles

Parcelle 53 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2685 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2785 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4604 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46180,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4629 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4635 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4654 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4664 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4713 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4726 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4963,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4983 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)