Section AB – Scey-Maisières

Parcelles

• Parcelle 41 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 17 Rue de la Fontaine900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 15 Rue de la Fontaine1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 3 Rue du Miroir1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 5 Rue du Miroir1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 502 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 1 Rue de la Fontaine820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 3 Rue de la Fontaine487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 5 Rue de la Fontaine (+1)183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 9 Rue de la Fontaine1 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 614 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 4 Rue de la Fontaine1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 2 Rue de la Fontaine58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 – 3 Rue des Vergers801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115 – 1 Rue du Miroir1 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117 – 35 Rue du Miroir794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 37 Rue du Miroir328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 127 – 12 Rue des Vergers1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 128898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1301 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 – 29 Rue du Miroir457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133 – 1A Rue des Vergers619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135 – 1 Rue des Vergers1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 – 8 Rue des Vergers450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143 – 6 Rue des Vergers476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146 – 33 Rue du Miroir385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).