Section AL – Rougemont

471 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 4 Route de Montferney847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 30 Grande Rue395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 28 Grande Rue350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 18 Rue Basse357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 12 Rue Basse (+1)323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 16 Rue Basse87 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 1 Chemin des Fosses (+1)3 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 1 bis Carrefour des Halles160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 1 Carrefour des Halles192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 2 Carrefour des Halles407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 3 Carrefour des Halles353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 4 Carrefour des Halles115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 4 Rue Basse119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 2 Rue Basse108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 5 Carrefour des Halles100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 4 Place du Marché305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 1 ter Carrefour des Halles574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 3 Place du Marché317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 2 Place du Marché240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 1 Place du Marché140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 4 bis Place du Marché118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 4 Grande Rue (+1)145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 6 Grande Rue100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 8 Grande Rue183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 10 Grande Rue129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 12 Grande Rue148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 14 Grande Rue400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 16 Grande Rue98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 18 Grande Rue (+1)100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 5 Rue Basse (+1)205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 22 Grande Rue140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 24 Grande Rue175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 5 Rue de la Grande Côte130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 3 Rue de la Grande Côte145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 2 Rue de la Grande Côte460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 1 Rue Maurice Demeusy388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 3 Rue Maurice Demeusy168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 5 Rue Maurice Demeusy265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 5 Rue Maurice Demeusy395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 5 Rue Maurice Demeusy1 617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 4 Rue de la Grande Côte315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 6 Rue de la Grande Côte490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 8 Rue de la Grande Côte (+1)345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 12 Rue de la Grande Côte83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 14 Rue de la Grande Côte160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 16 Rue de la Grande Côte195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 9 Rue de la Grande Côte130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 21 Ruelle Forquelle70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 19 Grande Rue62 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 17 Grande Rue660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 11 Rue de la Grande Côte352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 13 Rue de la Grande Côte163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 15 Grande Rue285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 13 Grande Rue192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 11 bis Grande Rue325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 11 Grande Rue350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 9 Grande Rue130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 7 Grande Rue (+1)130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 16 Rue de la Traverse165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 5 Grande Rue110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 3 Grande Rue280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 2 Rue de l'Eglise365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 5 Rue de l'Eglise (+1)97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 4 Rue de l'Eglise102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 4 Rue de la Traverse56 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 10 Rue de la Traverse210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 12 Rue de la Traverse132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 7 Rue de la Traverse370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 15 Rue de la Grande Côte595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 19 Rue de la Grande Côte165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 21 Rue de la Grande Côte195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 3 Rue de la Traverse380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 6 Rue de l'Eglise283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 8 Rue de l'Eglise200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 2 Rue de la Traverse84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 2 Rue de la Glacière90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 2 bis Rue de la Glacière62 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 6 Place du Marché52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 7 Place du Marché175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 1 Rue de la Glacière (+1)100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 4 Rue du Vieux Moulin98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 6 Rue de la Glacière (+1)180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 8 Rue du Vieux Moulin80 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 10 Rue du Vieux Moulin127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 12 Rue du Vieux Moulin140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 14 Rue du Vieux Moulin570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 2 Rue de la Petite Côte950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 20 Rue du Vieux Moulin330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 18 Rue du Vieux Moulin (+1)893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 16 Rue du Vieux Moulin320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 1 Rue de la Petite Côte347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 3 Rue de la Petite Côte545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 5 Rue de la Petite Côte210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1591 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 24 Rue du Vieux Moulin230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 26 Rue du Vieux Moulin542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 28 Rue du Vieux Moulin272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 2 Route de Gouhelans55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 4 Route de Gouhelans40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 30 Rue du Vieux Moulin143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 8 Route de Gouhelans277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 10 Route de Gouhelans1 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 12 Route de Gouhelans192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 3 Route de Gouhelans245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 5 Route de Gouhelans603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 7 Route de Gouhelans625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 9 Route de Gouhelans172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 9 bis Route de Gouhelans1 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 11 bis Route de Gouhelans4 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 17 Route de Gouhelans1 788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 19 Route de Gouhelans1 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2211 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2222 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 16 bis Route de Gouhelans71 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 18 Route de Gouhelans205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 16 Route de Gouhelans260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 14 Route de Gouhelans105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 7 Quartier de la Citadelle378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2672 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2747 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 2 Quartier de la Citadelle1 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 4 Quartier de la Citadelle94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 6 Quartier de la Citadelle108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 8 Quartier de la Citadelle97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 10 Quartier de la Citadelle205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 298 – 10 Rue Maurice Demeusy1 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 339 – 13 Route de Besançon197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 15 Route de Besançon670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 16 Route de Besançon242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 12 Route de Besançon579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 6 Route de Besançon1 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 4 Route de Besançon1 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3551 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 14 bis Route de Gouhelans4 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 36763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 377 – 5 Rue du Colonel Maurin802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 382 – 26 Route de Gouhelans800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 24 Route de Gouhelans810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 387510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 8 Rue de la Traverse163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 1 Grande Rue153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 1 bis Grande Rue277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 – 23 Ruelle Forquelle207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 3998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 20 bis Grande Rue65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 – 20 Grande Rue90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 4062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 – 5 Rue des Chevaliers de St Georges485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 – 1 Chemin de Montaucivey485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 2 Rue Maurice Demeusy523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 2 Rue du Colonel Maurin671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 20 Route de Gouhelans968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 22 Route de Gouhelans796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 3 Rue du Colonel Maurin753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 – 1 Rue du Colonel Maurin771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428 – 14 Rue du Colonel Maurin814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 – 12 Rue du Colonel Maurin678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430 – 10 Rue du Colonel Maurin712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 8 Rue du Colonel Maurin938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 1 bis Route de Gouhelans130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437 – 1 Route de Gouhelans205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438 – 1 ter Route de Gouhelans50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4471 878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 14 Rue de la Traverse97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4571 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 2 Chemin de Montaucivey1 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 25 Grande Rue486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 4 Rue Maurice Demeusy215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 – 1 ter Route de Besançon1 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494 – 1 Rue de la Grande Côte92 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 – 18 Route de Besançon2 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503 – 2 Route de Besançon456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508 – 1 Route de Montferney978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5111 796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5131 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 531 – 9 Rue des Chevaliers de St Georges1 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)