Section A – Rosureux

158 parcelles

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Parcelles

Parcelle 147,7 haN (N)
Parcelle 17425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 527 m²N (N)
Parcelle 914 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007 475 m²N (N)
Parcelle 1027 575 m²N (N)
Parcelle 1053 865 m²N (N)
Parcelle 108 – 1 Rue des Rosiers960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 14 Route du Dessoubre1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1338 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13414,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 148 m²N (N)
Parcelle 1492 578 m²N (N)
Parcelle 1539 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542,7 haN (N)
Parcelle 155172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 480 m²N (N)
Parcelle 1631,2 haN (N)
Parcelle 1762 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Rue sous les Roches934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2303 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1 Rue de la Cernay1 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 14 Rue de la Cernay1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 12 Rue de la Cernay1 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 10 Rue de la Cernay1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 8 Rue de la Cernay1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 6 Rue de la Cernay1 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1 Route du Dessoubre1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 7 Rue de la Cernay1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 5 Rue de la Cernay1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 4 Route du Dessoubre7 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2673 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 8 Rue sous les Roches1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 2 Route du Dessoubre1 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784 320 m²N (N)
Parcelle 2809 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 4 Rue de la Cernay1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 2 Rue de la Cernay1 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30311,4 haN (N)
Parcelle 304495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3075,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)