Section ZA – Rillans

67 parcelles

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Parcelles

Parcelle 256 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 5 Rue de la Rappe2 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Rue du Mont du Ciel2 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 4 Rue du Mont du Ciel2 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 1 Rue des Journeaux (+1)2 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 4 Rue des Journeaux1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9514,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 3 Rue des Journeaux1 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 1 Chemin de Trouvans (+1)1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Cheminement des Journaux1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Mont du Ciel (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)