Section C – Rignosot

33 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2554,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)