Section ZH – Rigney

24 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 25 Route de Moncey2 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 23 Route de Moncey1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 2 Chemin du Fays6 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)